Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENE CAPEL EVOLUTION
Numéro de dépôt :
1254568
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1993
Présentation de la marque RENE CAPEL EVOLUTION
Déposée le 17 octobre 1983 par monsieur CAPELLA René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE CAPEL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENE CAPEL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE CAPEL EVOLUTION est expirée depuis le 17 octobre 1993.
CAPELLA René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18